Droit du Sport
Ce domaine transversal et stratégique regroupe l’ensemble des règles encadrant les droits et obligations des sportifs, clubs, fédérations et structures professionnelles. Transversal par nature, il exige une maîtrise fine des réglementations nationales et internationales, ainsi qu’une compréhension globale des enjeux économiques, disciplinaires et contractuels du secteur.
Le cabinet Fellous avocats accompagne les acteurs du sport dans toutes leurs problématiques juridiques : contrats, litiges, procédures disciplinaires, transferts ou encore partenariats commerciaux. Notre approche s’appuie sur une connaissance approfondie des pratiques sportives et des décisions rendues par les instances nationales et internationales.
FAQ
Forte de valeurs dont elle est fière, Fellous Avocats a toujours assuré une représentation sans faille ses clients dans le milieu sportif et défendu ses intérêts.
Intervenez-vous uniquement en contentieux sportif ?
Non. Le cabinet intervient en amont comme en aval :
structuration contractuelle, négociation, prévention des risques, puis contentieux si nécessaire.
De nombreux litiges sont évités grâce à une anticipation juridique continue.
Pouvez-vous relire ou négocier un contrat sportif ?
Oui. Le cabinet sécurise les contrats de joueurs, entraîneurs, agents et partenaires, en portant une attention particulière aux clauses sensibles :
durée, résiliation, image, bonus, juridiction, comportement.
Un accompagnement régulier permet d’assurer une cohérence contractuelle sur l’ensemble de la saison ou du projet.
Intervenez-vous devant les instances sportives et internationales ?
Oui. Le cabinet intervient devant les commissions fédérales, le CNOSF et les juridictions sportives internationales, notamment en matière disciplinaire et contractuelle.
Ces dossiers requièrent une maîtrise fine des délais et des usages, souvent acquise dans la durée.
À quel moment faut-il consulter un avocat en droit du sport ?
Le plus tôt possible.
Dès la négociation d’un contrat ou l’apparition d’un désaccord, une intervention précoce permet souvent d’éviter un contentieux lourd et coûteux.
Nos articles sur le droit du Sport
Le droit du sport encadre contrats, transferts, procédures et litiges du monde sportif. Ce blog en propose des explications claires et des analyses pratiques pour comprendre les enjeux juridiques qui accompagnent la performance et la vie des acteurs du sport.
