Droit de l’eSport : encadrer, structurer et sécuriser les pratiques numériques
Cette formation d’une journée, dispensée par le cabinet Laurent Fellous, propose une immersion complète dans les enjeux juridiques spécifiques à l’eSport. À la croisée du sport, du numérique et du divertissement, cette discipline en pleine expansion soulève de nombreuses questions contractuelles, réglementaires et fiscales. À travers une approche pédagogique fondée sur l’analyse des pratiques professionnelles et des évolutions du secteur, les participants acquièrent les clés essentielles pour comprendre le cadre juridique applicable. La formation permet ainsi d’anticiper les risques, de sécuriser les relations contractuelles et de structurer durablement les projets liés à l’eSport.
Comprendre les acteurs et les contrats de l’eSport
Ce premier volet est consacré à l’analyse de l’écosystème de l’eSport et à ses principaux acteurs. Les participants découvrent le rôle des éditeurs, des studios de développement, des joueurs professionnels et des associations. Une attention particulière est portée à l’évolution historique de la reconnaissance de l’eSport et à sa qualification juridique, en lien avec le droit du sport traditionnel. La formation aborde ensuite les différents contrats structurants du secteur : contrats de prestation de services, contrats de travail des joueurs, accords de sponsoring, de parrainage et de mécénat. À travers des cas pratiques, notamment liés aux prestations numériques et aux atteintes aux avatars, les participants apprennent à sécuriser leurs relations contractuelles.
Encadrer les compétitions et anticiper les risques juridiques
Le second volet porte sur l’organisation et l’encadrement juridique des manifestations eSportives. Il analyse les conditions d’utilisation des licences de jeux, les règlements de compétitions et les obligations des organisateurs. Les participants étudient également les principaux risques juridiques liés à l’activité, notamment en matière de responsabilité, de conformité et de fiscalité des gains. Une mise en situation autour de l’élaboration et de la négociation d’un règlement permet d’illustrer les enjeux concrets rencontrés sur le terrain. Cette approche opérationnelle aide les professionnels à structurer leurs événements, à prévenir les litiges et à garantir un cadre sécurisé pour l’ensemble des parties prenantes.
