Droit des contrats en droit du sport
Le sport repose sur une multitude de contrats aux enjeux juridiques, économiques et médiatiques majeurs. Contrats de travail, d’image, de sponsoring ou de droits audiovisuels structurent les relations entre sportifs, clubs, agents et partenaires. Cette formation d’une journée propose une lecture pratique et transversale du droit des contrats appliqué au monde du sport. Elle vise à identifier les mécanismes essentiels, les obligations spécifiques et les principaux risques contractuels. À travers des cas concrets et des mises en situation, les participants acquièrent des outils juridiques immédiatement mobilisables pour sécuriser la négociation, la rédaction et l’exécution des contrats sportifs.
Les contrats structurants de l’activité sportive
Cette première partie aborde les contrats au cœur de la relation sportive. Le contrat de travail du sportif professionnel est analysé sous l’angle de sa définition, de son homologation et de ses obligations spécifiques. Le contrat d’image, essentiel à la valorisation des sportifs, est étudié à travers ses principes et les risques juridiques associés. Les contrats d’agent sportif font l’objet d’un focus particulier, depuis leur historique jusqu’à leurs principales modalités pratiques. Une mise en situation permet aux participants d’échanger autour de clauses sensibles dans un contrat de mise en relation, afin de mieux identifier les points de vigilance lors des négociations contractuelles.
Contrats commerciaux, transferts et droits médiatiques
Cette seconde partie explore les contrats liés à l’exploitation économique du sport. Les contrats de transfert sont présentés à travers leur encadrement juridique et les risques qu’ils soulèvent pour les clubs et les joueurs. Les contrats de billetterie et de sponsoring sont analysés au regard de leurs principes, notamment dans les secteurs sensibles tels que l’alcool, le tabac ou les paris sportifs. Enfin, les contrats de droits audiovisuels sportifs sont étudiés sous l’angle de leurs compétences respectives et des contentieux fréquents. Un cas pratique permet de confronter les participants à une problématique concrète de recrutement local et de stratégie contractuelle.
