Droit du football national et international
Cette formation de deux jours, dispensée par le cabinet Laurent Fellous, offre une vision complète du cadre juridique encadrant le football aux niveaux national et international. Elle permet aux professionnels d’appréhender les règles applicables aux joueurs, clubs, agents et instances dirigeantes. En combinant apports théoriques, analyses réglementaires et études de cas, la formation développe une compréhension fine des mécanismes de gouvernance, de transfert et de résolution des litiges. Les participants acquièrent ainsi les outils nécessaires pour anticiper les risques, sécuriser leurs pratiques et évoluer sereinement dans un environnement sportif hautement réglementé.
Maîtriser la réglementation internationale du football
Ce premier volet est consacré aux normes et acteurs internationaux du football, notamment la Fédération internationale de football association (FIFA) et l’Union des associations européennes de football (UEFA). Les participants étudient le rôle des syndicats, les règles d’organisation des compétitions majeures et le Règlement du Statut et du Transfert des Joueurs. Une attention particulière est portée aux intermédiaires et aux agents sportifs, ainsi qu’aux procédures de saisine et d’arbitrage. À travers des mises en situation et des cas pratiques, la formation permet de comprendre les mécanismes de règlement des litiges et d’adopter des comportements conformes aux exigences d’éthique et de gouvernance internationale.
Comprendre les enjeux juridiques du football national
Le second volet aborde la réglementation nationale et fédérale, en lien avec la Fédération française de football (FFF) et la Ligue de football professionnelle (LFP). Il analyse le rôle des clubs, agents, financeurs et acteurs du terrain, ainsi que les dispositifs de contrôle financier, notamment la DNCG. Les participants étudient également les secteurs clés de régulation : organisation des compétitions, rémunération, pratique féminine, neutralité et laïcité. Les commissions disciplinaires et les instances éthiques sont présentées en détail. Grâce à des cas concrets, cette formation permet d’acquérir des réflexes opérationnels pour gérer efficacement les contentieux liés aux transferts et aux obligations réglementaires.
